Conditions d'utilisation

Propriétaire du site

Ce site est la propriété de l' Emulation Canine Aniche, 32, rue Paul Lafargue 59171 Hornaing

Limitation de resposabilité

Les informations diffusées sur le site ( textes,graphiques,photos,informations,etc...)ont un caractère purement général et informatif

et ne sont données qu'à titre indicatif.Malgrés tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer

un document contractuel et ne saurait fondé une action en justice. Par ailleur, l Emulation Canine Aniche ne saurait être tenu pour responsable de

 tout dommage résultant de l'accés par un internaute au site et/ou de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité d'y accéder. La responsabilité

de l'Emulation Canine aniche n'est en aucune manière engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site. Lesquelles ne sont pas

nécessairement complètes, exhaussives, précises à ce jour.

Liens hypertextes

la mise en place d'un lien hypertexte vers le présent site ne nécessite pas d'autorisation préalable de l' Emulation Canine Aniche. Néammoins,

nous demandons de ne pas réaliser de "liens profonds" ni depointer les liens à l'interieur d'un jeu de frames. L ' Emulation Canine aniche ne peut en aucun cas

être tenu responsable des sites ayant un lien hypertextes avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

De même, l' Emulation Canine Aniche ne peut être tenu pour responsable du contenu des sites ayant un lien hypertexte sur ce site. Ceux ci ne sont donnés qu'à

titre indicatif.

Modification

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment.L 'Emulation Canine Aniche vous invite à consulter régulièrement ces mentions.

Droit de propriètè intellectuelle

la présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Sauf

indications particulières, les dénominations, ou appelations, les logos, et marques présentées sont déposés et appartiennent à leurs propriétaires.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, partielle ou totale des

éléments de ce site ne pourra en être faite sans l'accord préalabe et écrit de l' Emulation Canine Aniche, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé

sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits Photographiques

Sauf mention contraire, les photographiies, schémas, dessins, graphismes, logos, sont propriété de l'Emulation Canine Aniche, et soumis à la réglementation du

Code de la propriété intellectuelle dans la mesure où ils sont une "oeuvre de l'esprit" au sens dit du Code.

Informatique et libertés.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les coordonnées figurent

en ligne sur ce site, dispose d'un droit d'accés, de modification, de réctification et de suppression des données le concernant.

Clause attributive de compétence

Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux Français sont seuls compétents.

Date de dernière mise à jour : 03/07/2015

Dogzer : jeu gratuit sur Internet, s\'occuper d\'un chien

Créer un site gratuit avec e-monsite - Signaler un contenu illicite sur ce site